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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.A.T
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CLUB FRANCE REGIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB FRANCE REGIONS
T.A.T S.A.

Numéro de dépôt :
95561511
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque CLUB FRANCE REGIONS

Déposée le 3 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) T.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB FRANCE REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.A.T domicilié(e) 47, rue Christian Huygens, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUARD COJEF - France.

La marque CLUB FRANCE REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB FRANCE REGIONS est expirée depuis le 3 mars 2005.

T.A.T a également déposé les autres marques suivantes : Maintenance Repair and Overhaul Services , AIRCRAFT CONSULTING , M.R.O. Services , THE EUROPEAN AIRLINES , AIR REGIONS DE FRANCE , T.A.T. LA COMPAGNIE AERIENNE DES REGIONS , EUROPEAN AIRLINES , T.A.T. FRANCE REGIONS , T.A.T - EUROPEAN AIRLINES , LE BUSINESS CHOISIT T.A.T


T.A.T S.A. - 47, rue Christian Huygens, 37000 TOURS - France


Monsieur HUARD COJEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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