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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.A.T
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AIR ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR ALPES
T.A.T S.A.

Numéro de dépôt :
95568919
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2005

Présentation de la marque AIR ALPES

Déposée le 21 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) T.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIR ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.A.T domicilié(e) 47, rue Christian Huygens, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUARD COJEF - France.

La marque AIR ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR ALPES est expirée depuis le 21 avril 2005.

T.A.T a également déposé les autres marques suivantes : Maintenance Repair and Overhaul Services , AIRCRAFT CONSULTING , M.R.O. Services , THE EUROPEAN AIRLINES , AIR REGIONS DE FRANCE , T.A.T. LA COMPAGNIE AERIENNE DES REGIONS , EUROPEAN AIRLINES , T.A.T. FRANCE REGIONS , CLUB FRANCE REGIONS , T.A.T - EUROPEAN AIRLINES


T.A.T S.A. - 47, rue Christian Huygens, 37000 TOURS - France


Monsieur HUARD COJEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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