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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.A.T. EUROPEAN AIRLINES
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FRANCENVOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCENVOL
T.A.T. EUROPEAN AIRLINES S.A.

Numéro de dépôt :
96639678
Date de dépôt :
26/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2006

Présentation de la marque FRANCENVOL

Déposée le 26 août 1996 par la Société Anonyme (SA) T.A.T. EUROPEAN AIRLINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.A.T. EUROPEAN AIRLINES domicilié(e) 47, rue Christian Huygens, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 711 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GATARD COJEF - France.

La marque FRANCENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCENVOL est expirée depuis le 26 août 2006.

T.A.T. EUROPEAN AIRLINES a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE FRANCE , 48 H ABO , LE PASS FRANCE REGIONS , SUP AIR , FRANCE REGIONS ENTREPRISES


T.A.T. EUROPEAN AIRLINES S.A. - 47, rue Christian Huygens, 37000 TOURS - France - SIREN 314711532


Monsieur GATARD COJEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

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