Marque expirée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH PRO
T&A MOBILE PHONES SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96641393
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2016

Présentation de la marque ONE TOUCH PRO

Déposée le 12 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T&A MOBILE PHONESSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE TOUCH PRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T&A MOBILE PHONESSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 165 Boulevard de Valmy,92700 COLOMBES (dossier no 2334135) - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 038 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2334135) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONE TOUCH PRO est expirée depuis le 12 septembre 2016.

T&A MOBILE PHONESSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes :


T&A MOBILE PHONES SAS Société par Actions Simplifiée - 165 Boulevard de Valmy,92700 COLOMBES (dossier no 2334135) - 92700 - France - SIREN 440038222


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2334135) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation n°2335651 - Publication au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2334135 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination n°453832 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 23 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453830 - Publication au BOPI 2007-02-23

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453831 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270782 - Publication au BOPI 1999-01-20

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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