Marque expirée - Marque en non vigueur

JUST ONE TOUCH
T&A MOBILE PHONES SAS (anciennement SORELEC) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96617505
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2016

Présentation de la marque JUST ONE TOUCH

Déposée le 25 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T&A MOBILE PHONES(anciennement SORELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUST ONE TOUCH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T&A MOBILE PHONES(anciennement SORELEC domicilié(e) 165 Boulevard de Valmy,92700 PARIS (dossier no 2323730) - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 038 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2323730) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JUST ONE TOUCH est expirée depuis le 25 mars 2016.


T&A MOBILE PHONES SAS (anciennement SORELEC) Société par Actions Simplifiée - 165 Boulevard de Valmy,92700 PARIS (dossier no 2323730) - 92700 - France - SIREN 440038222


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2323730) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323730 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346601 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445986 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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