Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LITEL
Numéro de dépôt :
1452406
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
16/06/1997
Présentation de la marque LITEL
Déposée le 16 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.A.J. CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « LITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITEL est expirée depuis le 16 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31