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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.A. FRANCE
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ECOGREEN LA DALLE GAZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOGREEN LA DALLE GAZON
T.A. FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
3148573
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
ECOGREEN LA DALLE GAZON de T.A. FRANCE

Présentation de la marque ECOGREEN LA DALLE GAZON

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) T.A. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOGREEN LA DALLE GAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.A. FRANCE domicilié(e) 80 rue nationale, représentée par son P.D.G. Monsieur Jean Yves LANG,57190 FLORANGE - 57190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 175 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Yves LANG T.A. FRANCE domicilié(e) 80 RUE NATIONALE , BP 50062,57192 FLORANGE - 57192 - France.

La marque ECOGREEN LA DALLE GAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGREEN LA DALLE GAZON est expirée depuis le 14 février 2012.

T.A. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOSEDUM TOITURES VEGETALISEES


T.A. FRANCE, S.A. - 80 rue nationale, représentée par son P.D.G. Monsieur Jean Yves LANG,57190 FLORANGE - 57190 - France - SIREN 385175039


Monsieur Jean Yves LANG T.A. FRANCE - 80 RUE NATIONALE , BP 50062,57192 FLORANGE - 57192 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Matériaux de construction non métalliques : dalle en plastique de type caillebotis plastique notamment pour la stabilisation des sols, la réalisation d'espaces verts, de parking, le renforcement des sols et autres aménagements immobiliers et urbains. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; dalle en plastique de type caillebotis plastique notamment pour isoler des appareils électriques du sol, réaliser une cave, une salle de soins pour animaux d'élevage, les centres équestres et autres aménagements immobiliers et urbains. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) . Dalle en plastique de type caillebotis plastique cultivée en gazon notamment pour la réalisation d'espaces verts, de parking, le renforcement des talus et autres aménagements immobiliers et urbains.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.