Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIS
T A DIFFUSION

Numéro de dépôt :
92438284
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque ATLANTIS

Déposée le 14 octobre 1992 par la société T A DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société T A DIFFUSION domicilié(e) 7a, Rue de Cherbourg, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 649 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T A DIFFUSION - France.

La marque ATLANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIS est expirée depuis le 14 octobre 2002.


T A DIFFUSION - 7a, Rue de Cherbourg, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 382649903


T A DIFFUSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Piscines (construct métalliques) piscines (construc non métallique) baches de piscines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.