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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.A.D
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MOND'OUTILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOND'OUTILS
T.A.D., EURL

Numéro de dépôt :
98756722
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque MOND'OUTILS

Déposée le 26 octobre 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « MOND'OUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.A.D domicilié(e) Siège Social à : 47550 BOE, " Las Pradines ", RN 113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 788 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.A.D. M. Antonin D'ALEO Gérant - France.

La marque MOND'OUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOND'OUTILS est expirée depuis le 26 octobre 2008.

T.A.D a également déposé les autres marques suivantes : SWEET FLOOR , GREEN FLOOR , SWEET GREEN


T.A.D., EURL - Siège Social à : 47550 BOE, " Las Pradines ", RN 113 - France - SIREN 408788032


T.A.D. M. Antonin D'ALEO Gérant - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules) accouplements et organes de transmission. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; rasoirs ; armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).