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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.A.C
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PROMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOD
T.A.C. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1225879
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/1992
PROMOD de T.A.C

Présentation de la marque PROMOD

Déposée le 3 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.A.C domicilié(e) 32 bis, rue Théophile Boyer, 59360 LE CATEAU (Nord). - France.

La marque PROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOD est expirée depuis le 3 novembre 1992.

T.A.C a également déposé les autres marques suivantes : REWAX


T.A.C. (S.A.R.L.) - 32 bis, rue Théophile Boyer, 59360 LE CATEAU (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 18 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57682 - Publication au BOPI 1991-11-18

Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52560 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription - Changement de dénomination n°46520 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44126 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.