Déposée le 22 mai 1998 par l'association loi 1901 T.A.C.T.I.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BD 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 T.A.C.T.I.C domicilié(e) 2, rue Joseph FAURE, 69700 GIVORS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.A.C.T.I.C. - France.
La marque BD 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734354.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD 3D est expirée depuis le 22 mai 2008.
T.A.C.T.I.C. Association Loi 1901 no 0691041468 - 2, rue Joseph FAURE, 69700 GIVORS - France
T.A.C.T.I.C. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
- papier et carton ; produits en ces matières (papier, carton), à savoir - essuie-main en papier. - mouchoirs de poche en papier. - linge de table en papier. - sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. - tubes en carton. - papier pour appareils enregistreurs - produits de l'imprimerie ; adhésifs, (matière collante) pour la papeterie et le ménage. - dessins ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). - bandes dessinées ; graphismes ; journaux de bandes dessinées. - bandes dessinées en images de synthèse - graphismes en images de synthèse. - édition, de livres, de revues. - édition de bandes dessinées réalisées à partir d'images de synthèse. - services de dessinateurs, d'arts graphiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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