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Marques déposées par la société T 2 S
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RUBARRAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBARRAGE
T 2 S

Numéro de dépôt :
1333371
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque RUBARRAGE

Déposée le 4 décembre 1985 par la société T 2 S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBARRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société T 2 S domicilié(e) 2, rue Berthon Zone Industrielle La Vaure, 42290 SORBIERS (dossier no 2058021) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2058021) - France.

La marque RUBARRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBARRAGE est expirée depuis le 4 décembre 2005.

T 2 S a également déposé les autres marques suivantes : RETHIOFLEX , T2S , BALICO , BALIBOP , T2S


T 2 S - 2, rue Berthon Zone Industrielle La Vaure, 42290 SORBIERS (dossier no 2058021) - France - SIREN 303302798


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2058021) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1995 n°2058021 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 19 décembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195105 - Publication au BOPI 1995-12-19

Rubans de signalisation et de sécurité.Vêtements de protection et de sécurité. Articles et accessoires de sécurité et de signalisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.