Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACTIL'ID
M. SZYCHTER Hervé

Numéro de dépôt :
3979540
Date de dépôt :
03/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2023
TACTIL\'ID de SZYCHTER Hervé

Présentation de la marque TACTIL'ID

Déposée le 3 février 2013 par monsieur SZYCHTER Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TACTIL'ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur SZYCHTER Hervé domicilié(e) 9 rue de l'abbé Turgis - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SZYCHTER Hervé domicilié(e) 9 rue de l'abbé Turgis - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

La marque TACTIL'ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACTIL'ID est expirée depuis le 3 février 2023.

SZYCHTER Hervé a également déposé les autres marques suivantes : TACTIL' CONNECT


M. SZYCHTER Hervé - 9 rue de l'abbé Turgis - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


M. SZYCHTER Hervé - 9 rue de l'abbé Turgis - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607428 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exception des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, à l'exception des logiciels de jeux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, à l'exception des logiciels de jeux ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS), à l'exception des logiciels de jeux ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).