Marque expirée - Marque en non vigueur
EMERAUDE NAVIGATION
Numéro de dépôt :
3574312
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/05/2018
Présentation de la marque EMERAUDE NAVIGATION
Déposée le 13 mai 2008 par SZPALA Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EMERAUDE NAVIGATION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE NAVIGATION est expirée depuis le 13 mai 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25