Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GLOUGLOU
SZAMES Barbara
SZAMES Alexandre

Numéro de dépôt :
3095818
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011

Présentation de la marque LE GLOUGLOU

Déposée le 18 avril 2001 par SZAMES Barbara et SZAMES Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GLOUGLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Les déposants sont SZAMES Barbara, domicilié(e) 47-51 rue d'Aguesseau, F-92100 Boulogne - France et SZAMES Alexandre, domicilié(e) 47-51 rue d'Aguesseau, F-92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Szames - France.

La marque LE GLOUGLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GLOUGLOU est expirée depuis le 18 avril 2011.

SZAMES Barbara a également déposé les autres marques suivantes : GLOO GLOO , LOUISE FEUILLERE , SUCRETTES , POUPEE DE SUCRE , SUCRETTE


SZAMES Barbara - 47-51 rue d'Aguesseau, F-92100 Boulogne - France

SZAMES Alexandre - 47-51 rue d'Aguesseau, F-92100 Boulogne - France


Alexandre Szames - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de parfumerie, notamment parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne et autres produits parfumants à l'exception des bougies) ; produits de protection solaire ; produits de beauté ; produits de maquillage ; produits cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour la peau, le visage, le corps et les mains ; produits pour l'hygiène corporelle ; savonnerie, notamment savons de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche ; déodorants corporels ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; laques pour les cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; aérosols, mousses et baumes pour le coiffage et le soin des cheveux ; produits pour la barbe ; huiles essentielles ; dentifrices ; shampoings. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; tissus médicamenteux adhésifs ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, montures optiques, étuis de lunettes en tous genres et boîtes pour lunettes, chaînes et cordelettes à lunettes et autres articles de lunetterie ; machines et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; combinaisons de plongée sous-marine ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils, dispositifs, matériaux et équipements électro-optiques, notamment électrochromatiques et leurs programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; fibres électro-optiques, notamment électrochromatiques susceptibles ou non d'être tissées ; dispositifs, appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images bidimensionnelles et tridimensionnelles (fixes animées) et de toutes données analogiques et numériques ; cédéroms ; disques compacts notamment à mémoire morte ; cartes mémoires ; dispositifs, appareils et équipements de stockage d'information dits "mémoires holographiques" ; dispositifs, appareils et équipements pour le traitement de l'information et l'enseignement ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) notamment pour ordinateurs ; ordinateurs, micro-ordinateurs, ordinateurs portables y compris ordinateurs de poche ; serveurs d'informations sur réseaux informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines et instruments de communication par voie électrique ; disques et bandes vidéo préenregistrés ; calculatrices à main ; machines et instruments de dessin et de projets ; jeux sur appareils de télévision à usage domestique ; programmes d'ordinateur pour l'édition, l'édition électronique, l'édition numérique, l'impression, la création graphique, l'imagerie, l'illustration, l'animation et la composition sur ordinateur de bureau ; programmes d'ordinateur pour la création, la correction, le traitement, la manipulation, le transfert ou la récupération de textes, de graphiques, d'illustrations ou d'images ; programmes d'ordinateurs pour la publication, l'impression, l'imagerie ou la composition par l'intermédiaire d'un ordinateur ou d'un réseau de communication local, global ou mondial ; programmes d'ordinateurs pour créer, manipuler, corriger, décharger, transférer des données ou y accéder par l'intermédiaire d'un ordinateur ou d'un réseau de communication local, global ou mondial ; logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs notamment formation, de services et pour le jeu ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes télévisés ou transmis via un réseau de télécommunication notamment via Internet et leur transmission sur une télévision ou un autre dispositif d'affichage et leurs programme informatique ; dispositifs, appareils et équipements émetteurs et récepteurs informatiques de communication et leurs programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones et leurs programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de communications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones, portables, imperméables, étanches ; walkie-talkies ; interfaces électroniques portatives autonomes permettant notamment d'acquérir, stocker, enregistrer, relayer, échanger et transmettre des données analogiques ou numériques sur des réseaux de télécommunication, sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; dispositifs, appareils et équipements utilisant les propriétés quantiques de la matière notamment destinés à la transmission instantanée d'informations, d'énergie et de matière ; consoles destinés à la récréation du public (divertissement) comprenant du matériel informatique ; équipements électroniques pour jeux et leur logiciels de système d'exploitation ; programmes informatiques pour contrôler l'affichage des programmes télévisés ; autres données et informations sur les réseaux de télécommunication notamment Internet ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communication et de données entre ordinateurs portables et ordinateurs de bureau ; appareils et instruments de télévision interactive ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; articles de puériculture, y compris biberons, tétines. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, bouilloires, bouilloires électriques, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires, bouillottes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières en plaqué non compris dans d'autres classes (autres qu'à usage dentaire), à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, vaisselle en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, bougeoirs en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, figurines (statuettes) en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, vases en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, fume-cigares en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, porte-monnaie en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, poudriers en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; joaillerie, joaillerie fantaisie, joaillerie d'imitation ; bijouterie, pierres précieuses, bagues, bracelets, colliers, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; boîtes, boîtes à allumettes, étuis pour cartes de visite, étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, montres-bracelets, réveille-matin et tous autres produits constitutifs de cette classe. Instruments de musique. Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles ou non, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques en papier et/ou en carton ; papier, carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; cartonnages ; enseignes en papier et/ou en carton ; écriteaux en papier et/ou en carton ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; plaquettes non commerciales en papier et/ou en carton ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, de disquettes, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de DVD-roms, de supports de programmes multimédia, de tous supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels, de tous supports d'enregistrements de données analogiques ou numériques ; affiches ; plaquettes commerciales en papier et/ou en carton ; marque-pages en papier et/ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles ; lampions, fanions en papieret/ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier et/ou en carton ; boîtes, boîtiers, caisses, caissettes, cageots, cagettes, barquettes, coffres, coffrets, étuis, penderies, pour l'emballage en papier et/ou en carton ; mallettes, valises en papier et/ou en carton ; coiffes pour palettes en carton ; décors de plateau de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier et/ou en carton ; décors de stands professionnels en papier et/ou en carton ; décors de vitrines en papier et/ou en carton ; confettis ; costumes de cinéma, de théâtre, de spectacle en papier et/ou carton ; accessoires d'habillement en papier et/ou en carton ; nappes en papier ; serviettes en papier ; vaisselle (notamment assiettes) en produits cartonnés ; meubles en carton (brut, mi-ouvré) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes), films pour l'emballage en matières plastiques, à l'exception des emballages pour produits alimentaires ; livres, bandes dessinées, brochures, catalogues, prospectus et tracts non publicitaires, guides et manuels ; albums, almanachs, annuaires professionnels, atlas, barèmes, billets, brochures, calendriers, catalogues, cartes (routières, géographiques, sous-marines, maritimes, aériennes, cosmographiques), cartes postales, cartes de visite, cartes à jouer, dictionnaires, décalcomanies, transferts, sublimation, encyclopédies, étiquettes, formulaires ; guides, indicateurs, imprimés, journaux, lexiques, livres, livrets, magazines, manuels, mémentos, portulans, périodiques, plans, prospectus, recueils, registres, revues, billets (tickets), tracts, vignettes autocollantes, timbres-postes ; articles de papeterie, papier à lettre, faire-part (papeterie), chemises, blocs, cahiers, carnets, intercalaires, répertoires téléphoniques, agendas, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie, caractères typographiques (chiffres et lettres) ; clichés d'imprimerie ; photographies ; représentations et reproduction graphiques, illustrations, diagrammes, photogrammes, dessins, impressions, gravures, images, photogravures, lithographies, sérigraphies, chromolithographies. Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; peaux d'animaux ; tous articles dits de maroquinerie et bagages, notamment malles, mallettes, valises, sacoches, sacs, sacs à provision, filets à provision, sacs-shopping, bandoulières, gibecières, bananes, sacs à dos, sacs à main, coffres de voyages, coffrets de voyages, sacs de voyages, sacs à roulettes, sacs d'alpinisme, sacs de soirée, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses porte-vêtements, trousses, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, portefeuilles, porte chéquiers, porte-cartes de visites, porte cartes de crédit, porte-billets, porte-documents, pochettes de maquillage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", boîtes à chapeaux (en cuir ou imitation du cuir), étuis pour clefs ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets, harnais et sellerie. Vaporisateurs, corbeilles, vaisselle ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, la toilette et le bain (non en métaux précieux, non en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre deconstruction) ; cristallerie ; bouteilles, vases, pots de fleurs, perles en verre ; verre à dents, coquille à savons, flacons à sels, boîtes à talc ; verrerie, tasses, soucoupes, crémiers, sucriers, encriers, théières, coupelles, choppes, assiettes, saladiers, plats, porcelaines, terres cuites ; gourdes, bouteilles isolantes. Cordes, icelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile) ; sacs à lingerie ; sacs postaux ; matières de rembourrage (en crin, capoc, plumes, algues de mer, à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus, produits textiles et en matières plastiques ou synthétiques succédanées du tissus, non compris dans d'autres classes à savoir : tissus, couvertures de lit et de table housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses de protection pour vêtements, housses pour coussins, coussins, oreillers, édredons, matelas, housses intégrables pour matelas et sommiers de lits et de couffins, protection literies pour lits et pour berceaux ; linges de lits, draps de dessus, draps de dessous, draps housses, taies d'oreillers, enveloppes d'édredons, housses de traversins, housses pour coussins, parures pour lits et pour berceaux, parures pour couffins, plaides, couvre-lits, linge de table, nappes, serviettes, sous nappes, napperons individuels, parure de table et protection de table (à l'exception du linge de table en papier), linges de maison, linge de toilette et de bain (à l'exception de l'habillement), linge en éponge et serviettes éponges pour la plage, mouchoirs (à l'exception des mouchoirs en papier), serviettes à démaquiller, étiquettes en tissus, rideaux, moustiquaires. Vêtements habillement en tous genres et parties de vêtements, notamment vêtements de dessus et de dessous, pantalons, salopettes, knickers, shorts, bermudas, caleçons, combinaisons y compris combinaisons spatiales, chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat shirts, pull-overs, chandails, tricots, gilets, vestes, imperméables, anoraks, manteaux, pardessus, pèlerines, capes, panchos, gabardines, robes, jupes, jupettes, culottes, bonneterie, justaucorps bodies, sous-vêtements, gaines, lingerie de corps, paréos, combinaisons, blouses, lingerie de maison, layette, robes de mariées, robes de cérémonie, corsets (autres qu'à usage orthopédique), survêtements, vêtements en fourrure d'animal, vêtements en fourrure synthétique, foulards, châles, étoles, carrés, écharpes, chaussettes, bas, collants, tabliers, guêtres, cols, vêtements de pluie, vêtements pour la chasse, vêtements pour la pratique de la randonnée, uniformes, vêtements pour la pratique de l'escalade, vêtements pour la pratique de la gymnastique, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée sous-marine), costumes de plage, costumes de bain, maillots de bain, caleçons de bain, gants, moufles, surmoufles, peignoirs, pyjamas, bretelles, ceintures, cravates, vêtements revêtus à titres décoratifs de la marque déposée ; costumes de cinéma, de théâtre, de spectacle ; chapellerie, notamment chapeaux, bérets, casquettes, bandeaux, visières, bonnets ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et tous produits chaussants notamment bottes, souliers, sandales, pantoufles, mules, chaussons, chaussures de sport, chaussures de plage, chaussures de bain, espadrilles, chaussures de ski, chaussures de gymnastique, chaussures de danse, chaussons de danse (ballerines), bottes en caoutchouc, bottes imperméables, chaussures en caoutchouc, chaussures imperméables, semelles, semelles antidérapantes. Dentelles, broderies, passementerie, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et illets ; boucles de ceinture ; épingles, aiguilles, épinglettes ; fleurs artificielles ; objets et accessoires de parure féminine (à l'exclusion des pierres et bijoux en vrai ou en faux), y compris boas et pinces recouvertes ("porte-jarretelles") ; objets et accessoires d'habillement (à l'exclusion des pierres et bijoux en vrai ou en faux) non compris dans d'autres classes ; bandeaux pour les cheveux, serres-têtes, barrettes (pinces à cheveux) ; filets pour les cheveux, nattes de cheveux, perruques et cheveux postiches ; élastiques (rubans) pour les cheveux. Jeux, jouets de toutes natures ; figurines (jouets) y compris nains et naines de jardin, marionnettes, poupées, poupées en porcelaine, poupées en papier, poupées articulées, poupées de collection ; boîtes de poupées ; maisons de poupées, mobiliers de poupées, lits de poupées, penderies de poupées, commodes de poupées, coffrets de poupées, coffres de poupées, mallettes de poupées, dînettes de poupées, habits de poupées, accessoires d'habits de poupées ; services de vaisselles et autres ustensiles et meubles de cuisine miniatures, banques miniatures, caisses enregistreuses miniatures ; peluches, animaux en peluche, animaux miniatures ; farces et attrapes, masques pour la fête, jeux miniatures ; jouets porteurs pour enfants, jeux de construction ; jouets et jeux de société pour adultes et enfants ; plateaux de jeux, jouets pour le dessin ; jeux électroniques de poche, jouets parlants, jouets musicaux ; puzzles, jeux de casse-tête, jeux de combinaisons, jeux d'emboîtage ; mobiles ; véhicules miniatures, avions miniatures, bateaux miniature (jouets) ; voitures, aéronefs, bateaux miniatures radiocommandées (jouets) ; jeux de plage et de bac à sable, jeux et équipements de jeux de plein air ; jeux de raquettes ; quilles et boules ; boules de pétanques ; ballons, ballons gonflables ; balles de sport notamment balles de golf ; dés (jeux) ; cordes à sauter ; cerfs-volants ; disques volants frisbees, cerceaux en plastique, toupies ; tentes de jeux, maisonnettes pour enfants ; baguette, bâtons de magie, bâtonnets et liquides à faire des bulles, boîtes à maquillage pour enfants ; articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exclusion des articles d'éclairage et des sucreries et des confiseries) ; patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, trottinettes ; planches à voile, planches pour la pratique des sports aquatiques, planches pour le surfing sans moteur ; jouets pour le bain ; piscines (de jeux ou de sport) ; tubas ; fart ; pistolets et autres jouets à eau. Publicité, notamment publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur des réseaux de télécommunication, sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales et/ou administratives ; administration commerciale ; service d'informations et renseignements commerciaux et d'affaires, services de consultation et de conseils pour l'organisation et la direction et la conduite des affaires notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, de l'habillement, du stylisme, du modélisme, de la mode, de la chaussure, des accessoires d'habillement, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de la parfumerie, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; service d'aide (aux entreprises industrielles ou commerciales) à la direction et à la conduite des affaires, notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, de l'habillement, du stylisme, du modélisme, de la mode, de la chaussure, des accessoires d'habillement, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de la parfumerie, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; consultations professionnelles d'affaires, notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, de l'habillement, du stylisme, du modélisme, de la mode, de la chaussure, des accessoires d'habillement, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de la parfumerie, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; expertises en affaires, notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, de l'habillement, du stylisme, du modélisme, de la mode, de la chaussure, des accessoires d'habillement, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de la parfumerie, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; estimations en affaires commerciales ; services se rapportant à la mercatique et au marchéage notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, du stylisme, de la mode, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de l'habillement, de la parfumerie, de la chaussure et des accessoires d'habillement, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; services d'investigation, de recherche, de compilation, d'études statistiques et d'analyse d'informations matérielles, dématérialisées, sécurisées pour affaires, études et recherches de marchés notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, de l'habillement, du stylisme, du modélisme, de la mode, de la chaussure, des accessoires d'habillement, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de la parfumerie, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; services de recherche de licenciés pour le compte de tiers notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, de l'habillement, du stylisme, du modélisme, de la mode, de la chaussure, des accessoires d'habillement, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de la parfumerie, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; sondages d'opinion ; conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de mercatique, de marchéage, de publicité et de promotion des ventes notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, de l'habillement, du stylisme, du modélisme, de la mode, de la chaussure, des accessoires d'habillement, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de la parfumerie, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; conseil en stratégie de communication interactive et de développement multimédia, conseil en relations publiques, relations presse et régie publicitaire ; comptabilité ; conseils de gestion informatique ; service de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet ; services de publicité, de mercatique, de marchéage et de promotion des ventes pour le compte des tiers notamment dans les domaines des métiers du textile, de la couture, du prêt à porter, de l'habillement, du stylisme, du modélisme, de la mode, de la chaussure, des accessoires d'habillement, de l'audiovisuel, de la télévision, de la presse, de l'édition, de la parfumerie, de l'architecture et de la décoration d'intérieur et d'extérieur ; agences publicitaires, conceptions de courriers et d'annonces publicitaires ; création (conception et élaboration) de noms de marques ; création (conception et élaboration) de messages et de slogans publicitaires ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire, affichage publicitaire ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstrations de produits ; diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus, tracts, échantillons, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de gestion commerciale et technique de fichiers, banques et bases de données informatiques, stockage de données, location de fichiers informatiques, gestion de serveurs informatiques, de réseaux de télécommunication et de services télématiques, établissement et exploitation de tous réseaux de télécommunication et sites de télécommunication pour le commerce électronique, service en ligne d'information ; compilation de renseignements, conseils en matière de choix, de mise en uvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services de délestage informatique ; gérance d'ordinateur, service de conseil en sécurité d'entreprise, services de conseil en organisation informatique, administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de saisie, compilation, traitement (statistiques ou non), mise en forme, de textes, données, éléments d'informations, informations, renseignements ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à tous supports d'informations, sous forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non, abonnements télématiques ; services d'abonnement à un serveur de bases de données ; services d'abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; service d'abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnements à un service de télécommunication ; services d'abonnement à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines pour des tiers ; services de promotion à des journaux, des périodiques, des magazines, des revues pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'événements et manifestations notamment salons, foires, expositions, conférences, colloques, congrès, séminaires, symposiums, défilés, stages, cours à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation de foires de salons ou d'exposition et de toute manifestation de nature publicitaire ou promotionnelle ; production d'uvres audiovisuelles et multimédia ; réalisation d'uvres audiovisuelles et multimédia ; services de gestion des droits concernant des uvres audiovisuelles et multimédia, notamment droits à l'image. Communications et télécommunications radiophoniques ; communications et télécommunications télégraphiques ; communications et télécommunications téléphoniques ; communications et télécommunications vidéographiques ; communications et télécommunications informatiques ; radiocommunications, télédiffusion, télédistribution, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotexte, vidéotransmission ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques par tous moyens ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ;; services de transmission par voies télématiques ; services de télécommunications par voie hertzienne ; services de télécommunications par voies optiques (lasers) ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatiques, par réseau In; ternet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fournitures d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de donnéesinformatiques ou télématiques ; transmission et échange de données, d'informations et/ou de signaux et/ou d'images codéespar code à des bases de donnéeset à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; transmission et échange de données, d'informations et/ou de signaux et/ou d'images codées concernant les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, des divertissements, de la culture, de la mode, de la presse, de l'édition assistée par ordinateurs et/ou par appareils et instruments de télécommunication ; services de transmission d'informations concernant les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, des divertissements, de la culture, de la mode, de la presse, de l'édition contenues dans des bases ou des banques de données informatiques ; services de courrier électronique ou de diffusion de l'information par voie électronique notamment par les réseaux de communication globale ou mondialede type Internet ; échange de message par transmission informatique, échange de documents informatisés ; télécommunications informatisées ; réseaux de transmission de données, échanges électroniques d'informations ; services de messageries électroniques, informatiques et télématiques ; services de transmission de données commerciales, publicitaires par voie électronique notamment par les réseaux de communication globale ou mondiale de type Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques par voie électronique notamment par les réseaux de communication globale ou mondiale de type Internet ; consultation, conseils et informations dans le domaine des télécommunication de la téléinformatique, de la télématique ; communications et télécommunications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; communications et télécommunications par réseau Internet et Intranet ; télévision par câble ; diffusion de programme de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées et télévisuelles, émissions audiovisuelles, multimédia ;diffusion et transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile ; agence de presse et d'information ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations de données, de signaux ; transmissions par satellites, câbles, réseaux de sons, d'images, de signaux, de données ; transmission et expédition de dépêche ; services d'information par réseau informatique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de télétraitement ; Services de réparation, d'entretien et de maintenance de dispositifs informatiques et d'ordinateurs Mise à disposition d'infrastructures de télécommunication, télécommunications par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; messagerie électronique ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées ; services de communication radiophonique téléphoniques, télégraphiques et par voie télématique ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques ou équipements d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et/ou de messages ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes et/ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisés et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images, fixes ou animées) et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non.Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; édition de livres et de périodiques ; production multimédia ; production de spectacles et de films ; agences pour artistes ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche scientifique et industrielle ; laboratoires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; prospection ; essais de matériaux ; imprimerie ; services d'esthétique ou de stylisme design industriels ; service d'élaboration (conception/réalisation) graphique ; services de reporteurs ; services de reportages photographiques ; filmage sur bandes vidéo et stockage numérique ; élaboration (conception/réalisation) de logiciels : mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseils et consultations en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels ; conseils techniquesinformatiques ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception de sites sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; hébergement de sites sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; mise en place de sites sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; architecture d'intérieur et d'extérieur ; service de gérance de droits d'auteurs, à savoir : services d'info gérance de droits d'auteurs ; exploitation de brevets ; pouponnières ; salons de coiffure, salons de beauté ; gestion de lieux d'exposition ; organisation d'expositions, de salons, de défilés de mode ; service d'informations sur la mode ; service de location de vêtements, de costumes ; agences pour rencontre ; soins d'hygiène et de beauté ; maisons de repos et de convalescence ; spectacles, cabarets, music-halls, services d'orchestres ; formations musicales, ensemble musical, groupe de musique ; représentations de spectacles ; réservation de place pour spectacles ; hôtellerie, restauration, cafés-restaurants, cafétérias, cantines (à l'exception des malles métalliques dites "cantines") ; horticulture, sylviculture (à l'exception des produits chimiques destinés à l'horticulture et la sylviculture).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.