Marque renouvelée - Marque en vigueur

anti + gravité
Szames Alexandre

Numéro de dépôt :
98747578
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/08/2028

Présentation de la marque anti + gravité

Déposée le 27 août 1998 par Szames Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « anti + gravité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est Szames Alexandre domicilié(e) 58 RUE Montorgueil - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Szames Alexandre domicilié(e) 58 RUE Montorgueil - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque anti + gravité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque anti + gravité arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

Szames Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : le Mvsee


Szames Alexandre - 58 RUE Montorgueil - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


M. Szames Alexandre - 58 RUE Montorgueil - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383129 - Publication au BOPI 2008-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705232 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-01-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits fongicides et herbicides ; parfumerie. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; aimants, produits utilisant des aimants (à l'exception des aimants décoratifs) à savoir : magnets destinés à la lévitation par répulsion magnétique, magnets destinés à la conversion d'énergie potentielle de gravitation en énergie cinétique (vitesse) d'un mobile métallique. Machines à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines à sécher, machines à vapeur, machines typographiques, monte-charge, robots machines&, broyeurs machines&, machines-outils ; machines pneumatiques ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), d'enseignement ; cédéroms et logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments électriques permettant de manipuler la masse d'un corps grave, appareils et instruments permettant de manipuler l'inertie d'un mobile, dispositifs électriques permettant de convertir l'énergie électrique en énergie cinétique, dispositifs électriques permettant de stimuler un mouvement par actions et réactions de champs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, air ou par eau. Armes de tir et de défense ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqués métaux précieux et leurs alliages& à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, vaisselle en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, bougeoirs en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, figurines (statuettes) en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, vases en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, fume-cigares en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, porte-monnaie en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué, poudriers en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué ; joaillerie, joaillerie fantaisie, joaillerie d'imitation, bijouterie, pierres précieuses, bagues, bracelets, colliers, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), boîtes, boîtes à allumettes, étuis pour cartes de visite, étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques à savoir : montres, bracelets de montres, montres-bracelets, réveille-matin en métaux précieux et/ou en leurs alliages et/ou en plaqué. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières à savoir : imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles ou non. Produits de l'imprimerie à savoir : publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques en papier et/ou en carton, papier, carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; cartonnages ; enseignes en papier et/ou en carton ; écriteaux en papier et /ou en carton ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; plaquettes non commerciales en papier et/ou en carton ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, de disquettes, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de supports de programmes multimédia, de tous supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels, de tous supports d'enregistrements de données analogiques ou numériques ; affiches ; plaquettes commerciales en papier et/ou en carton ; marque pages en papier et/ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles ; lampions, fanions en papier et/ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier et/ou en carton ; boîtes, boîtiers, caisses, caissettes, cageots, cagettes, barquettes, coffres, coffrets, étuis, penderies, pour l'emballage en papier et/ou en carton ; mallettes, valises en papier et/ou en carton ; coiffes pour palettes en carton ; décors de plateau de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier et/ou en carton ; décors de stands professionnels en papier et/ou en carton ; décors de vitrines en papier et/ou en carton ; confettis en papier et/ou en carton ; costumes de cinéma, de théâtre, de spectacle en papier et/ou carton ; accessoires d'habillement en papier/ou en carton ; nappes en papier ; serviettes en papier ; papier hygiénique ; couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter& ; vaisselle à jeter& (notamment assiettes) en papier et/ou en carton ; meubles en carton (brut, mi-ouvré) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier et/ou en carton ; livres, bandes dessinées, brochures, catalogues, prospectus et tracts non publicitaires, guides et manuels ; albums, almanachs, annuaires professionnels, atlas, barèmes, billets, brochures, calendriers, catalogues, cartes (routières, géographiques, sous-marines, maritimes, aériennes, cosmographiques), cartes postales, cartes de visite, cartes à jouer, dictionnaires, décalcomanies, encyclopédies, étiquettes, formulaires ; guides, indicateurs, imprimés, journaux, lexiques, livres, livrets, magazines, manuels, mémentos, portulans, périodiques, plans, prospectus, recueils, registres, revues, billets (tickets), tracts, vignettes autocollantes, timbres-postes ; articles de papeterie, papier à lettre, faire-part (papeterie), chemises, blocs, cahiers, carnets, intercalaires, répertoires téléphoniques, agendas, articles de bureau (à l'exception des meubles) en papier et/ou en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Caoutchouc, gomme, amiante, mica et produits en ces matières à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc ou en fibre vulcanisée pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, pneus en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, semelles de chaussures en caoutchouc en en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non-métalliques. Cuirs et imitations du cuir, produits de la maroquinerie ; peaux d'animaux ; cartables, sacoches, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction : asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie ; trophées (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; articles d'ameublement. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine en verrerie, porcelaine et faïences ; objets à usage domestique ou ornemental en verrerie, céramique, porcelaine et faïences. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs poubelle, sacs à main, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières fibreuses brutes. Fils à usage textile Tissus et produits du textile à savoir : non tissés, toiles, couvertures de lit et de table housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux et stores, tentures murales en matières textiles ; housses de protection pour vêtements, housses pour coussins ; housses intégrables pour matelas et sommiers de lits et de couffins ; sacs de couchage ; protection literies pour lits et pour berceaux ; linges de lits, draps de dessus, draps de dessous, draps housses, taies d'oreillers, enveloppes d'édredons, housses de traversins, housses pour coussins ; parures pour lits et pour berceaux, parures pour couffins, nids d'anges, plaides, couvre-pieds, couvre-lits, chemin de table, linge de table, nappes, serviettes, sous nappes, napperons individuels, parure de table et protection de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linges de maison, linge de toilette et de bain (à l'exception de l'habillement), linge en éponge et serviettes éponges pour la plage, mouchoirs (à l'exception des mouchoirs en papier), serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons autres que pour le nettoyage, essuie-verres ; étiquettes en tissus ; rideaux ; moustiquaires, bannières, calicots, drapeaux, fanions, oriflammes en matières textiles ; tissus recouverts de motifs destinés à la broderie ; couvertures de table, d'édredons et de lits ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couverture pour le voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles de voyage et de maroquinerie, lingerie. Dentelles, et broderies, rubans et lacets ; boutons et crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux ; jouets ; parachutes aérodynamiques ; parachutes électromagnétiques ; décorations pour arbres de Noël. Huiles et graisses comestibles. Levure, poudre pour faire lever. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs, allumettes. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires (à l'exception du conseil en mercatique). Comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sols ; ravalement de façades, désinfection, dératisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; blanchisserie ; réparation de vêtement ; cordonnerie. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport aéroterrestre, maritime, ferroviaire aérospatial, interstellaire et intergalactique. Organisation de voyages. Distribution d'eau et d'électricité. Location de garages. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliures de documents. Étamage. Purification et régénération de l'air. Tirage de photographie. Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres et de périodiques. Production multimédia. Production de spectacles et de films. Agences pour artistes et scientifiques. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche scientifique et industrielle. Laboratoires. Travaux du génie (pas pour la construction). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Essais de matériaux. Imprimerie. Stylique industrielle. Graphisme. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo et stockage numérique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'exposition. Maisons de repos et de convalescence. Pompes funèbres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.