Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-SPACE NEWS
SZAMES Alexandre David, 47-

Numéro de dépôt :
3074591
Date de dépôt :
03/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2011

Présentation de la marque E-SPACE NEWS

Déposée le 3 janvier 2001 par SZAMES Alexandre David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-SPACE NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est SZAMES Alexandre David, 47-, domicilié(e) 51 rue d'Aguesseau, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre David Szames - France.

La marque E-SPACE NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SPACE NEWS est expirée depuis le 3 janvier 2011.

SZAMES Alexandre David a également déposé les autres marques suivantes : ASZED


SZAMES Alexandre David, 47- - 51 rue d'Aguesseau, 92100 Boulogne - France


Alexandre David Szames - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, montures optiques, étuis de lunettes en tous genres et boîtes pour lunettes, chaînes et cordelettes à lunettes et autres articles de lunetterie ; machines et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils, dispositifs, matériaux et équipements électro-optiques, notamment électrochromatiques et leurs programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; fibres électro-optiques, notamment électrochromatiques susceptibles ou non d'être tissées ; dispositifs, appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images bidimensionnelles et tridimensionnelles (fixes animées) et de toutes données analogiques et numériques : cédéroms ; disques compacts notamment à mémoire morte ; cartes mémoires ; dispositifs, appareils et équipements de stockage d'information dits "mémoires holographiques" ; dispositifs, appareils et équipements pour le traitement de l'information et l'enseignement ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) notamment pour ordinateurs ; ordinateurs, micro-ordinateurs, ordinateurs portables y compris ordinateurs de poche : serveurs d'informations sur réseaux informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines et instruments de communication par voie électrique ; disques et bandes vidéo préenregistrés ; calculatrices à main ; machines et instruments de dessin et de projets ; jeux sur appareils de télévision à usage domestique ; programmes d'ordinateur pour l'édition, l'édition électronique, l'édition numérique, l'impression, la création graphique, l'imagerie, l'illustration, l'animation et la composition sur ordinateur de bureau ; programmes d'ordinateur pour la création, la correction, le traitement, la manipulation, le transfert ou la récupération de textes, de graphiques, d'illustrations ou d'images ; programmes d'ordinateurs pour la publication, l'impression, l'imagerie ou la composition par l'intermédiaire d'un ordinateur ou d'un réseau de communication local, global ou mondial ; programmes d'ordinateurs pour créer, manipuler, corriger, décharger, transférer des données ou y accéder par l'intermédiaire d'un ordinateur ou d'un réseau de communication local, global ou mondial ; logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs notamment formation, de services et pour le jeu ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes télévisés ou transmis via un réseau de télécommunication notamment via Internet et leur transmission sur une télévision ou un autre dispositif d'affichage et leurs programme informatique ; dispositifs, appareils et équipements émetteurs et récepteurs informatiques de communication et leurs programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones et leurs programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de communications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; interfaces électroniques portatives autonomes permettant notamment d'acquérir, stocker, enregistrer, relayer, échanger et transmettre des données analogiques ou numériques sur des réseaux de télécommunication, sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; dispositifs, appareils et équipements utilisant les propriétés quantiques de la matière notamment destinés à la transmission instantanée d'informations, d'énergie et de matière ; consoles destinés à la récréation du public (divertissement) comprenant du matériel informatique ; équipements électroniques pour jeux et leur logiciels de système d'exploitation ; programmes informatiques pour contrôler l'affichage des programmes télévisés ; autres données et informations sur les réseaux de télécommunication notamment Internet ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communication et de données entre ordinateurs portables et ordinateurs de bureau ; appareils et instruments de télévision interactive ; extincteurs. Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles ou non, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques en papier et/ou en carton ; papier, carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; cartonnages ; enseignes en papier et/ou en carton ; écriteaux en papier et/ou en carton ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; plaquettes non commerciales en papier et/ou en carton ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, de disquettes. de cassettes audio, de cassettes vidéo, de supports de programmes multimédia, de tous supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels, de tous supports d'enregistrements de données analogiques ou numériques ; affiches ; plaquettes commerciales en papier et/ou en carton ; marque pages en papier et/ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles ; lampions, fanions en papier et/ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier et/ou en carton ; boîtes, boîtiers, caisses, caissettes, cageots, cagettes, barquettes, coffres, coffrets, étuis, penderies, pour l'emballage en papier et/ou en carton ; mallettes, valises en papier et/ou en carton ; coiffes pour palettes en carton ; décors de plateau de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier et/ou en carton ; décors de stands professionnels en papier et/ou en carton ; décors de vitrines en papier et/ou en carton ; confettis ; costumes de cinéma, de théâtre, de spectacle en papier et/ou carton ; accessoires d'habillement en papier/ou en carton ; produits de l'imprimerie ; nappes en papier ; serviettes en papier ; vaisselle (notamment assiettes) en produits cartonnés ; meubles en carton (brut, mi-ouvré) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes), films pour l'emballage en matières plastiques ; livres, bandes dessinées, brochures, catalogues, prospectus et tracts non publicitaires, guides et manuels ; albums, almanachs, annuaires professionnels, atlas, barèmes. billets, brochures, calendriers, catalogues, cartes (routières, géographiques, sous-marines, maritimes, aériennes, cosmographiques), cartes postales, cartes de visite, cartes à jouer, dictionnaires, décalcomanies, encyclopédies, étiquettes, formulaires ; guides, indicateurs, imprimés, journaux, lexiques, livres. livrets, magazines, manuels, mémentos, portulans, périodiques, plans, prospectus, recueils, registres, revues, billets (tickets), tracts, vignettes autocollantes, timbres-poste ; articles de papeterie, papier à lettre, faire-part (papeterie), chemises, blocs, cahiers, carnets, intercalaires, répertoires téléphoniques, agendas, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie, caractères typographiques (chiffres et lettres) ; clichés d'imprimerie ; photographies ; représentations et reproduction graphiques, illustrations, diagrammes, photogrammes, dessins, impressions, gravures, images, photogravures, lithographies, sérigraphies, chromolithographies. Publicité, notamment publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur des réseaux de télécommu nication, sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales et/ou administratives ; administration commerciale ; service d'informations et renseignements commerciaux et d'affaires, services de consultation et de conseils pour l'organisation et la direction et la conduite des affaires notamment dans les domaines des métiers de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse, de l'édition, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques ; service d'aide (aux entreprises industrielles ou commerciales) à la direction et à la conduite des affaires, notamment dans les domaines des métiers de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse, de l'édition, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques ; consultations professionnelles d'affaires. notamment dans les domaines des métiers de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse, de l'édition, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques ; expertises en affaires, notamment dans les domaines des métiers de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse. de l'édition, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques ; estimations en affaires commerciales ; services de mercatique et de marchéage notamment dans les domaines des métiers de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse, de l'édition, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques ; services d'investigation, de recherche, de compilation, d'études statistiques et d'analyse d'informations matérielles, dématérialisées, sécurisées pour affaires, études et recherches de marchés notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse, de l'édition, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques ; services de recherche de licenciés pour le compte de tiers ; sondages d'opinion ; conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de mercatique, de marchéage, de publicité et de promotion des ventes notamment dans les domaines des métiers de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse. de l'édition, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques ; conseil en stratégie de communication publicitaire et commerciale interactive et de développement multimédia, conseil en relations publiques, relations presse et régie publicitaire ; comptabilité ; conseils de gestion informatique ; service de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet ; services de publicité, de mercatique, de marchéage et de promotion des ventes pour le compte des tiers notamment dans les domaines des métiers de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse, de l'édition, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques ; agences publicitaires, conceptions de courriers et d'annonces publicitaires ; création (conception et élaboration) de noms de marques ; création (conception et élaboration) de messages et de slogans publicitaires ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire, affichage publicitaire ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstrations de produits ; diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus, tracts, échantillons, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de gestion commerciale et technique de fichiers, banques et bases de données informatiques, stockage de données, location de fichiers informatiques, gestion de serveurs informatiques, de réseaux de télécommunication et de services télématiques, service de transmission d'information en ligne ; compilation de renseignements, services de délestage informatique ; gérance d'ordinateur à savoir service d'infogérance, service de conseil en sécurité d'entreprise, services de conseil en organisation informatique, administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de saisie, compilation, traitement (statistiques ou non), mise en forme, de textes, données, éléments d'informations, informations, renseignements ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à tous supports d'informations, sous forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non, abonnements télématiques ; services d'abonnement à un serveur de bases de données ; services d'abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; service d'abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnements à un service de télécommunication ; services d'abonnement à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines pour des tiers ; services de promotion à des journaux, des périodiques, des magazines, des revues pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'événements et manifestations notamment salons, foires, expositions, conférences, colloques, congrès, séminaires, symposiums, défilés, stages, cours à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation de foires de salons ou d'exposition et de toute manifestation de nature publicitaire ou promotionnelle ; production d'uvres audiovisuelles et multimédia ; réalisation d'uvres audiovisuelles et multimédia ; services de gestion des droits concernant des uvres audiovisuelles et multimédia, notamment droits à l'image. Conseil en installation de matériel informatique ou de télécommunication ou de sécurité ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de dispositifs informatiques et d'ordinateurs. Communications et télécommunications radiophoniques ; communications et télécommunications télégraphiques ; communications et télécommunications téléphoniques ; communications et télécommunications vidéographiques ; communications et télécommunications informatiques ; radiocommunications, télédiffusion, télédistribution, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotexte, vidéotransmission ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques par tous moyens ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; services de transmission par voies télématiques ; services de télécommunications par voie hertzienne ; services de télécommunications par voies optiques (lasers) ; services de télécommunications par voies quantiques ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatiques, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fournitures d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et échange de données, d'informations et/ou de signaux et/ou d'images codées par code à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et échange de données, d'informations et/ou de signaux et/ou d'images codées concernant les domaines de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques, du divertissement, de l'édition assistée par ordinateurs et/ou par appareils et instruments de télécommunication ; services de transmission d'informations concernant les domaines de l'audiovisuel, du multimédia, de la télévision, de la presse, de l'astronomie, de l'astronautique, de la science et des techniques, du divertissement, de l'édition assistée par ordinateurs et/ou par appareils et instruments de télécommunication ; services de courrier électronique ou de diffusion de l'information par voie électronique notamment par les réseaux de communication globale ou mondiale de type Internet ; échange de message par transmission informatique, échange de documents informatisés ; télécommunications informatisées ; réseaux de transmission de données, échanges électroniques d'informations ; services de messageries électroniques, informatiques et télématiques ; services de transmission de données commerciales, publicitaires par voie électronique notamment par les réseaux de communication globale ou mondiale de type Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques par voie électronique notamment par les réseaux de communication globale ou mondiale de type Internet ; consultation, conseils et informations dans le domaine des télécommunication de la téléinformatique, de la télématique ; communications et télécommunications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; communications et télécommunications par réseau Internet et Intranet ; télévision par câble ; diffusion de programme de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées et télévi-suelles, émissions audiovisuelles, multimédia ; diffusion et transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile ; agence de presse et d'information ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; transmissions quantiques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations de données, de signaux ; transmissions par satellites, câbles, dispositifs de communication quantiques, réseaux de sons, d'images, de signaux, de données ; transmission et expédition de dépêches ; services de transmission d'information par réseau informatique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de télétraitement ; mise à disposition (location) d'infrastructures de télécommunication, télécommunications par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; messagerie électronique ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées ; services de communication radiophonique téléphoniques, télégraphiques et par voie télématique ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques ou équipements d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et/ou de messages ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes et/ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisés et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non. Broderies, couture ; reliure de documents ; tirage de photographies. Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; édition de livres et de périodiques ; production multimédia ; production de spectacles et de films ; agences pour artistes ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche scientifique et industrielle ; laboratoires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; prospection ; essais de matériaux ; imprimerie ; services d'esthétique, de stylisme ou stylique design industriels ; service d'élaboration (conception/réalisation) graphique ; services de reporteurs ; services de reportages photographiques ; filmage sur bandes vidéo et stockage numérique ; élaboration (conception/réalisation) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseils et consultations en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels ; conseils techniques informatiques ; conseils techniques en matière de mise en uvre de matériel informatique ou de télécommunication ou de sécurité ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; concep-tion de sites sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; hébergement de sites sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; mise en place de sites sur des réseaux informatiques ou sur des réseaux de transmission de données notamment de communication globale ou mondiale de type Internet ; architecture d'intérieur et d'extérieur ; service de gérance de droits d'auteurs, à savoir : services d'info-gérance de droits d'auteurs ; exploitation de brevets ; gestion de lieux d'exposition ; organisation d'expositions, de salons ; service d'informations sur l'audiovisuel, le multimédia, la télévision, la presse, l'astronomie, l'astronautique, la science et les techniques, l'édition assistée par ordinateurs et/ou par appareils et instruments de télécommunication ; agences pour rencontre ; spectacles, cabarets, music-halls, services d'orchestres ; formations musicales, ensemble musical, groupe de musique ; représentations de spectacles ; réservation de place pour spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.