Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS RETOUCHES
Mle SZAJA SANDRA

Numéro de dépôt :
4231454
Date de dépôt :
05/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2025
SANS RETOUCHES de SZAJA SANDRA

Présentation de la marque SANS RETOUCHES

Déposée le 5 décembre 2015 par mademoiselle SZAJA SANDRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANS RETOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est mademoiselle SZAJA SANDRA domicilié(e) 7 BIS RUE POMMIER - 94190 - VILLENEUVE SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle SZAJA SANDRA domicilié(e) 7 BIS RUE POMMIER - 94190 - VILLENEUVE SAINT GEORGES - France.

La marque SANS RETOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS RETOUCHES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.

SZAJA SANDRA a également déposé les autres marques suivantes : NUDE MAGAZINE , ANGELS CAN FLY


Mle SZAJA SANDRA - 7 BIS RUE POMMIER - 94190 - VILLENEUVE SAINT GEORGES - France


Mle SZAJA SANDRA - 7 BIS RUE POMMIER - 94190 - VILLENEUVE SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693886 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.