Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULARDE FERMIERE DE CHOLET
SYVORC (Syndicat de production de Volailles Fermières de la région de Cholet)

Numéro de dépôt :
95582030
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/07/2005

Présentation de la marque POULARDE FERMIERE DE CHOLET

Déposée le 17 juillet 1995 par la société SYVORC (Syndicat de production de Volailles Fermières de la région de Cholet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « POULARDE FERMIERE DE CHOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société SYVORC (Syndicat de production de Volailles Fermières de la région de Cholet domicilié(e) BP 9 , 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 203 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVORC Monsieur Jean-Pierre VINCENT - France.

La marque POULARDE FERMIERE DE CHOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULARDE FERMIERE DE CHOLET est expirée depuis le 17 juillet 2005.


SYVORC (Syndicat de production de Volailles Fermières de la région de Cholet) - BP 9 , 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - France - SIREN 350203253


SYVORC Monsieur Jean-Pierre VINCENT - France


Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346902 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Volaille