CHAPON FERMIER DE CHOLET
Présentation de la marque CHAPON FERMIER DE CHOLET
Déposée le 17 juillet 1995 par la société SYVORC : (Syndicat de production de Volailles Fermière de la région de Cholet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CHAPON FERMIER DE CHOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAPON FERMIER DE CHOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPON FERMIER DE CHOLET est expirée depuis le 17 juillet 2005.
SYVORC : (Syndicat de production de Volailles Fermière de la région de Cholet a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346902 - Publication au BOPI 2002-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35