VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL
Présentation de la marque VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL
Déposée le 14 juin 1994 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526286.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL est expirée depuis le 14 juin 2004.
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Errata - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32