Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
94526286
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL

Déposée le 14 juin 1994 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond VAUGARNY - France.

La marque VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL est expirée depuis le 14 juin 2004.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALIMAINE , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , FOIE GRAS DU MAINE


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France - SIREN 305080368


Monsieur Raymond VAUGARNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Errata - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Volaille fermières loué sous label