Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIMAINE
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
1735520
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
03/07/2001

Présentation de la marque QUALIMAINE

Déposée le 3 juillet 1991 par SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « QUALIMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué), domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France.

La marque QUALIMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIMAINE est expirée depuis le 3 juillet 2001.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL , FOIE GRAS DU MAINE


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Viande, volaille sous label et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et produits laitiers;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux. Services rendus par le Syndicat à ses adhérents à savoir: Contrôle de la qualité, analyses chimiques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.