Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET FERMIERE DU MANS
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
95593897
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque POULET FERMIERE DU MANS

Déposée le 18 octobre 1995 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET FERMIERE DU MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond VAUGARNY - France.

La marque POULET FERMIERE DU MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET FERMIERE DU MANS est expirée depuis le 18 octobre 2005.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALIMAINE , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82 avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France - SIREN 305080368


Monsieur Raymond VAUGARNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

"Poulet fermier du Mans sous label"