POULET FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN LIBERTE
Présentation de la marque POULET FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN LIBERTE
Déposée le 29 juin 1994 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « POULET FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 30 novembre 2024.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POULET FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN LIBERTE est expirée depuis le 29 juin 2004.
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 1994-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Republication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43