Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINTADON
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
1726349
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
28/08/2001

Présentation de la marque PINTADON

Déposée le 28 août 1991 par SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « PINTADON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué), domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France.

La marque PINTADON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINTADON est expirée depuis le 28 août 2001.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALIMAINE , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Pintades castrées chirugicalement Produits agricoles; pintades vivantes castrées chirurgicalement

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.