OIE FERMIERE DU MANS
Présentation de la marque OIE FERMIERE DU MANS
Déposée le 6 octobre 1994 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OIE FERMIERE DU MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OIE FERMIERE DU MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539991.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIE FERMIERE DU MANS est expirée depuis le 6 octobre 2004.
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46