Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OIE FERMIERE DU MANS
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
94539991
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque OIE FERMIERE DU MANS

Déposée le 6 octobre 1994 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OIE FERMIERE DU MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond VAUGARNY - France.

La marque OIE FERMIERE DU MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIE FERMIERE DU MANS est expirée depuis le 6 octobre 2004.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALIMAINE , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France - SIREN 305080368


Monsieur Raymond VAUGARNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

"Oie Fermière du Mans sous label"