SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)
Numéro de dépôt :
1658728
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
25/10/2000
Présentation de la marque NATURE ET LIBERTE
Déposée le 25 octobre 1990 par SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « NATURE ET LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué), domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France.
La marque NATURE ET LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France
Inscription le 9 novembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°311209 - Publication au BOPI 2000-11-09
Viande, poisson, volaille -à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus- et gibier;tous ces produits provenant d'élevage en liberté;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;huiles et graisses comestibles;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autrtes classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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