(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juillet 1992 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429784.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2002.
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32