Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1696613
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
08/03/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 mars 1990 par SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696613.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 mars 2000.
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10