Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGRET DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
93499125
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque MAGRET DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE

Déposée le 7 décembre 1993 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « MAGRET DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond VAUGARNY - France.

La marque MAGRET DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGRET DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE est expirée depuis le 7 décembre 2003.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALIMAINE , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France - SIREN 305080368


Monsieur Raymond VAUGARNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Magret de Canard Gavé Fermier Loué Sarthe élevé en plein air