Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIE GRAS DE CANARD FERMIER MAINE
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
93499126
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque FOIE GRAS DE CANARD FERMIER MAINE

Déposée le 7 décembre 1993 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « FOIE GRAS DE CANARD FERMIER MAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond VAUGARNY - France.

La marque FOIE GRAS DE CANARD FERMIER MAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIE GRAS DE CANARD FERMIER MAINE est expirée depuis le 7 décembre 2003.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALIMAINE , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France - SIREN 305080368


Monsieur Raymond VAUGARNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Foie Gras de Canard Fermier MAINE