Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIE GRAS CRU DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
93499124
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque FOIE GRAS CRU DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE

Déposée le 7 décembre 1993 par la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « FOIE GRAS CRU DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond VAUGARNY - France.

La marque FOIE GRAS CRU DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIE GRAS CRU DE CANARD GAVE FERMIER LOUE SARTHE ELEVE EN PLEIN AIR LR LABEL ROUGE est expirée depuis le 7 décembre 2003.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALIMAINE , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France - SIREN 305080368


Monsieur Raymond VAUGARNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

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