Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPON DU MANS
SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
1375596
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1994
CHAPON DU MANS de SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque CHAPON DU MANS

Déposée le 24 juillet 1984 par SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPON DU MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué), domicilié(e) 112, rue Tristan Bernard, 72000 LE MANS. - France.

La marque CHAPON DU MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPON DU MANS est expirée depuis le 24 juillet 1994.

SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALIMAINE , (Marque figurative) , LOUE , OEUFS DU MAINE , LAPIN FERMIER DE LOUE , PINTADE FERMIERE LOUE SARTHE ELEVEE EN PLEIN AIR , CHAPON FERMIER DU MAINE , MAGRET DE CANARD FERMIER MAINE , VOLAILLES FERMIERES LOUE SYVOL


SYVOL (Syndicat de Défense des Volailles Fermières de Loué) - 112, rue Tristan Bernard, 72000 LE MANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Chapon du Mans