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Marques déposées par SYVOL (Syndicat de Défense des Vilailles Fermières de Loué
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LE GRAIN DE LA LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAIN DE LA LIBERTE
SYVOL (Syndicat de Défense des Vilailles Fermières de Loué)

Numéro de dépôt :
1544100
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
25/10/1998
LE GRAIN DE LA LIBERTE de SYVOL (Syndicat de Défense des Vilailles Fermières de Loué

Présentation de la marque LE GRAIN DE LA LIBERTE

Déposée le 25 octobre 1988 par SYVOL (Syndicat de Défense des Vilailles Fermières de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « LE GRAIN DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYVOL (Syndicat de Défense des Vilailles Fermières de Loué), domicilié(e) 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France.

La marque LE GRAIN DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAIN DE LA LIBERTE est expirée depuis le 25 octobre 1998.


SYVOL (Syndicat de Défense des Vilailles Fermières de Loué) - 82, avenue Rubillard, 72000 LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.