Marque expirée - Marque en non vigueur

TOTAL RESPECT
SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi code du travail – article 4

Numéro de dépôt :
3523885
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017
TOTAL RESPECT de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque TOTAL RESPECT

Déposée le 10 septembre 2007 par SYVOL QUALIMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTAL RESPECT »

Le déposant est SYVOL QUALIMAINETODO domicilié(e) 82 Avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE domicilié(e) 82 Avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL RESPECT est expirée depuis le 10 septembre 2017.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , Oeufs LOVE , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , GRAIN NATURE ET LIBERTE , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES


SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi code du travail – article 4 - 82 Avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE - 82 Avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.