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Marques déposées par la société SYVOL QUALIMAINE
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OEUFS LOUÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUFS LOUÉ
SYVOL QUALIMAINE, Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Numéro de dépôt :
3275124
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014
OEUFS LOUÉ de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque OEUFS LOUÉ

Déposée le 12 février 2004 par la société SYVOL QUALIMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEUFS LOUÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société SYVOL QUALIMAINE domicilié(e) 82 avenue Rubillard Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur, SYVOL QUALIMAINE, Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France.

La marque OEUFS LOUÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUFS LOUÉ est expirée depuis le 12 février 2014.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , Oeufs LOVE , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , GRAIN NATURE ET LIBERTE , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES , LE BON GOUT RETROUVE


SYVOL QUALIMAINE, Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 72000 - LE MANS - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur, SYVOL QUALIMAINE, Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499530 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Loué » et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux : tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en libre parcours.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.