Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nous partageons les mêmes idées.
SYVOL QUALIMAINE

Numéro de dépôt :
3082932
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque Nous partageons les mêmes idées.

Déposée le 5 février 2001 par la société SYVOL QUALIMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nous partageons les mêmes idées. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société SYVOL QUALIMAINE domicilié(e) Syndicat des Volailles Fermières de Loué, 82 avenue Rubillard, forme juridique : syndicat professionnel loi Code du Travail - article 4, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur - France.

La marque Nous partageons les mêmes idées. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nous partageons les mêmes idées. est expirée depuis le 5 février 2011.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , Oeufs LOVE , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , GRAIN NATURE ET LIBERTE , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES


SYVOL QUALIMAINE - Syndicat des Volailles Fermières de Loué, 82 avenue Rubillard, forme juridique : syndicat professionnel loi Code du Travail - article 4, 72000 LE MANS - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.