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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE
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Les P'TITS FERMIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les P'TITS FERMIERS
SYVOL QUALIMAINE
Yves de la FOUCHARDIERE Directeur Syndicat professionnel : loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
3306065
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
Les P\'TITS FERMIERS de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque Les P'TITS FERMIERS

Déposée le 26 juillet 2004 par SYVOL QUALIMAINE et Yves de la FOUCHARDIERE DirecteurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les P'TITS FERMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Les déposants sont SYVOL QUALIMAINE - France et Yves de la FOUCHARDIERE DirecteurTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque Les P'TITS FERMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'TITS FERMIERS est expirée depuis le 26 juillet 2014.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES , Les P'TITS BIO , OEUF LOVE , Le bon goût DEPUIS TOUJOURS


SYVOL QUALIMAINE - France

Yves de la FOUCHARDIERE Directeur Syndicat professionnel : loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 3


SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Volailles fermières, oeufs fermiers. Volailles vivantes fermières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.