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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINETODO
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Les P'TITS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les P'TITS BIO
SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
3330862
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
Les P\'TITS BIO de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque Les P'TITS BIO

Déposée le 13 décembre 2004 par SYVOL QUALIMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les P'TITS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINETODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque Les P'TITS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'TITS BIO est expirée depuis le 13 décembre 2014.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , Oeufs LOVE , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , GRAIN NATURE ET LIBERTE , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES


SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Volailles et oeufs issus de l'agriculture biologique. Volailles vivantes issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.