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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINETODO
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LES COQUE'BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES COQUE'BIO
SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi Code du Travail-article 4

Numéro de dépôt :
3449061
Date de dépôt :
05/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016
LES COQUE\'BIO de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque LES COQUE'BIO

Déposée le 5 septembre 2006 par SYVOL QUALIMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COQUE'BIO »

Le déposant est SYVOL QUALIMAINETODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUE'BIO est expirée depuis le 5 septembre 2016.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : Oeufs LOVE , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , GRAIN NATURE ET LIBERTE , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES , LE BON GOUT RETROUVE


SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi Code du Travail-article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Oeufs issus de l'agriculture biologique.