Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAMPAGNES
SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
3495009
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
LES CAMPAGNES de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque LES CAMPAGNES

Déposée le 13 avril 2007 par SYVOL QUALIMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAMPAGNES »

Le déposant est SYVOL QUALIMAINETODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAMPAGNES est expirée depuis le 13 avril 2017.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , Oeufs LOVE , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , GRAIN NATURE ET LIBERTE , Les MAXI BIO , LE BON GOUT RETROUVE


SYVOL QUALIMAINE Syndicat professionnel : loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE Yves de la FOUCHARDIERE Directeur - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Oeufs.