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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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LOUE, LE BON GOUT ASSURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUE, LE BON GOUT ASSURE
SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
95592590
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015

Présentation de la marque LOUE, LE BON GOUT ASSURE

Déposée le 12 octobre 1995 par SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUE, LE BON GOUT ASSURE »

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2299672) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2299672) - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUE, LE BON GOUT ASSURE est expirée depuis le 12 octobre 2015.

SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : DINDE FERMIERE DE LOUE ELEVEE EN PLEIN AIR FILET DE DINDE FERMIERE ELEVEE EN PLEIN AIR , VOLAILLES FERMIERES DES CHAUMES ELEVEES EN PLEIN AIR , VOLAILLES D'ANJOU , POULET DE LOUE , Le bon goût de la liberté , LIBRE PARCOURS , FERMIERS DE LOUE LA CANETTE DE LOUE , (Marque figurative)


SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2299672) - 72000 - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2299672) - 72000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299672 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

- Viande, volaille sous label et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; ufs, lait et produits laitiers; conserves. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.