Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
/
VALLÉE DE LA MAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALLÉE DE LA MAINE
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué, Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
95585557
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2025

Présentation de la marque VALLÉE DE LA MAINE

Déposée le 21 août 1995 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLÉE DE LA MAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

La marque VALLÉE DE LA MAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALLÉE DE LA MAINE arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : SYVOL QUALIMAINE , Le Bon Goût Partagé , P'TIT CHAPON , LE BOCAGER , LES TROIS CEREALES , BEAUPRE , LES MOULINS DE LOUÉ , BEL'EPI , , LA GELINE DE LOUE


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué, Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2005 n°2294292 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2593962 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28

Volailles sous label bénéficiant de l'IGP volailles du Maine ; Volailles bénéficiant de l'IGP volailles du Maine issues de l'agriculture biologique ; OEufs en provenance du Maine bénéficiant ou non d'un label.