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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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SYVOL QUALIMAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYVOL QUALIMAINE
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4.

Numéro de dépôt :
95584856
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2015

Présentation de la marque SYVOL QUALIMAINE

Déposée le 9 août 1995 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYVOL QUALIMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2294290) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2294290) - 72000 - France.

La marque SYVOL QUALIMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYVOL QUALIMAINE est expirée depuis le 9 août 2015.

SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : Le Bon Goût Partagé , P'TIT CHAPON , LE BOCAGER , LES TROIS CEREALES , BEAUPRE , LES MOULINS DE LOUÉ , BEL'EPI , , LA GELINE DE LOUE , POULET FERMIER GRAND MAITRE


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4. - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2294290) - 72000 - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2294290) - 72000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2005 n°2294290 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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