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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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Le Bon Goût Partagé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Bon Goût Partagé
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
98756977
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018

Présentation de la marque Le Bon Goût Partagé

Déposée le 28 octobre 1998 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bon Goût Partagé »

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2383001) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2383001) - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Bon Goût Partagé est expirée depuis le 28 octobre 2018.

SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : SYVOL QUALIMAINE , P'TIT CHAPON , LE BOCAGER , LES TROIS CEREALES , BEAUPRE , LES MOULINS DE LOUÉ , BEL'EPI , , LA GELINE DE LOUE , POULET FERMIER GRAND MAITRE


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2383001) - 72000 - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2383001) - 72000 - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2008 n°2383001 - Publication au BOPI 2008-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.