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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE Fermiers du MaineTODO
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VOLAILLE FERMIERE DU MAINE ELEVEE EN PLEIN AIR LABEL ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLE FERMIERE DU MAINE ELEVEE EN PLEIN AIR LABEL ROUGE
SYVOL QUALIMAINE Fermiers du Maine Syndicat professionnel : loi Code du Travail article 4

Numéro de dépôt :
3330859
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
VOLAILLE FERMIERE DU MAINE ELEVEE EN PLEIN AIR LABEL ROUGE de SYVOL QUALIMAINE Fermiers du Maine

Présentation de la marque VOLAILLE FERMIERE DU MAINE ELEVEE EN PLEIN AIR LABEL ROUGE

Déposée le 13 décembre 2004 par SYVOL QUALIMAINE Fermiers du MaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLE FERMIERE DU MAINE ELEVEE EN PLEIN AIR LABEL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE Fermiers du MaineTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE Fermiers du Maine Yves de la FOUCHARDIERE Directeur domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque VOLAILLE FERMIERE DU MAINE ELEVEE EN PLEIN AIR LABEL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLE FERMIERE DU MAINE ELEVEE EN PLEIN AIR LABEL ROUGE est expirée depuis le 13 décembre 2014.


SYVOL QUALIMAINE Fermiers du Maine Syndicat professionnel : loi Code du Travail article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE Fermiers du Maine Yves de la FOUCHARDIERE Directeur - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Volaille fermière sous label ou issue de l'agriculture biologique élevée dans le cadre de l'indication géographique protégée “ volailles du Maine ”. Volaille vivante fermière sous label ou issue de l'agriculture biologique élevée dans le cadre de l'indication géographique protégée “ volailles du Maine ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.