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Marques déposées par la société SYVOFA
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Volailles Fermières BIO La force de la nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volailles Fermières BIO La force de la nature
SYVOFA, Association

Numéro de dépôt :
4043277
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
Volailles Fermières BIO La force de la nature de SYVOFA

Présentation de la marque Volailles Fermières BIO La force de la nature

Déposée le 28 octobre 2013 par la société SYVOFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Volailles Fermières BIO La force de la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société SYVOFA domicilié(e) 78 RUE DE PARIS - 03200 - VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 473 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOFA domicilié(e) 78 RUE DE PARIS - 03200 - VICHY - France.

La marque Volailles Fermières BIO La force de la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volailles Fermières BIO La force de la nature est expirée depuis le 28 octobre 2023.

SYVOFA a également déposé les autres marques suivantes : RUCHE BEE , VOLAILLES FERMIERES D'AUVERGNE LE GOUT DES GRANDS ESPACES , Volaille Fermières d'Auvergne La force de la nature , PARTAGE , POULET BEN (Bien Etre Naturel)


SYVOFA, Association - 78 RUE DE PARIS - 03200 - VICHY - France - SIREN 387473564


SYVOFA - 78 RUE DE PARIS - 03200 - VICHY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs de poule élevées en libre parcours ; lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, et étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, et étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.