Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volaille Fermières d'Auvergne La force de la nature
SYVOFA, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3793763
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
Volaille Fermières d\'Auvergne La force de la nature de SYVOFA

Présentation de la marque Volaille Fermières d'Auvergne La force de la nature

Déposée le 28 décembre 2010 par la société SYVOFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volaille Fermières d'Auvergne La force de la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la société SYVOFA domicilié(e) 78 RUE DE PARIS - 03200 - VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 473 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOFA domicilié(e) 78 RUE DE PARIS - 03200 - VICHY - France.

La marque Volaille Fermières d'Auvergne La force de la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volaille Fermières d'Auvergne La force de la nature est expirée depuis le 28 décembre 2020.

SYVOFA a également déposé les autres marques suivantes : RUCHE BEE , VOLAILLES FERMIERES D'AUVERGNE LE GOUT DES GRANDS ESPACES , Volailles Fermières BIO La force de la nature , PARTAGE , POULET BEN (Bien Etre Naturel)


SYVOFA, ASSOCIATION - 78 RUE DE PARIS - 03200 - VICHY - France - SIREN 387473564


SYVOFA - 78 RUE DE PARIS - 03200 - VICHY - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Viande (à l'exception de la viande de volaille), volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Auvergne ” et gibier ; extraits de viande ; lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air ; poisson ; conserves de poisson.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.