Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT D'AUTANSELECTIONNE PAR MICHEL ISSALY
SARL SYVI
Madame Violaine CHAMPAY Gérante

Numéro de dépôt :
3296015
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
ESPRIT D\'AUTANSELECTIONNE PAR MICHEL ISSALY de SYVI

Présentation de la marque ESPRIT D'AUTANSELECTIONNE PAR MICHEL ISSALY

Déposée le 1 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYVI et madame Violaine CHAMPAY Gérante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT D'AUTANSELECTIONNE PAR MICHEL ISSALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYVI - France et madame Violaine CHAMPAY Gérante domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, 1025, rue Henri BECQUEREL,34036 MONTPELLIER - 34036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SYVI Madame Violaine CHAMPAY domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, 1025, rue Henri BECQUEREL,34036 MONTPELLIER - 34036 - France.

La marque ESPRIT D'AUTANSELECTIONNE PAR MICHEL ISSALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT D'AUTANSELECTIONNE PAR MICHEL ISSALY est expirée depuis le 1 juin 2014.

SYVI a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT MEDITERRANEE SELECTIONNE PAR MICHEL ISSALY


SARL SYVI - France

Madame Violaine CHAMPAY Gérante - 10 Parc Club du Millénaire, 1025, rue Henri BECQUEREL,34036 MONTPELLIER - 34036 - France - SIREN 4


SARL SYVI Madame Violaine CHAMPAY - 10 Parc Club du Millénaire, 1025, rue Henri BECQUEREL,34036 MONTPELLIER - 34036 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Produits agricoles ni transformés, ni préparés. Vins. Boissons de fruits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.