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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SysVision
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FotoBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FotoBOX
SysVision, SARL
M. CARENTON Raphael

Numéro de dépôt :
4005875
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2023
FotoBOX de SysVision

Présentation de la marque FotoBOX

Déposée le 20 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SysVision et monsieur CARENTON Raphael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FotoBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SysVision domicilié(e) 10 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur CARENTON Raphael domicilié(e) 34 rue vaugelas - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SysVision, M. CARENTON Raphael domicilié(e) 10 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque FotoBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FotoBOX est expirée depuis le 20 mai 2023.


SysVision, SARL - 10 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France - SIREN 5

M. CARENTON Raphael - 34 rue vaugelas - 75015 - PARIS - France


SysVision, M. CARENTON Raphael - 10 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619099 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.